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1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001

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novembre 2020 à 19h30]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba

30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030

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à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal ====== ===== Documents administratifs ==... er au moins une fois par trimestre, et établit un procès-verbal de la vérification, qui mentionne ses obse... y ont procédé. Le collège communal communique le procès-verbal au conseil communal . […] ». Le Collège c

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020

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blique ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure]] * ++ Votes c... à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal]] ==== Séance à huis clos ==== /* Topics