Résultats plein texte:
- 9. Habitations sociales du Roman Païs s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, de 3 délégué(e)s à l'assemblée générale.
- ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent