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1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; 4 octobre 2019 à 19h30]] ====== 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019 ====== ===... = DECIDE : ====== Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 9 septembre 2019. ... ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent