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Carte d'argument: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois; que <color /#600060>justification reprise suspau procès-verbal</color> * **<color /#000099> Conflit d''... or /#600060>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent
Projet de délibération: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois; teur général a marqué son accord sur le projet de procès-verbal de la séance du conseil communal du 11 déc... ents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 11 décembre 2023.
Approbation du procès-verbal du conseil du 11 décembre 2023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois; i 08 janvier 2024 à 19h30]] ====== Approbation du procès-verbal du conseil du 11 décembre 2023 ====== **C... postilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion