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Séance du lundi 2017-12-11: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; a transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. * [[https://transparencia.be/reque... 12-11T19-30_gWbrCmnTubCon_pce-aff_seance-sp002|2. Informations - Prises de connaissance]] <poll 2017-12-11_Tubi
2. Informations - Prises de connaissance: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ====== 2. Informations - Prises de connaissance ====== ===== VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
21. RFI - Budget 2018 - Approbation.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
22. RDI - Budget 2018 - Approbation.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
23. OTP - Budget 2018 - Approbation.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
24. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2018.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
29. Marché public - Achat d'un aspirateur de déchets urbain : Facture de la firme Glutton - Article 60 du RGCC.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
30. Plan d'Investissement Communal (PIC) 2017- 2018 - Modification: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
31. Salle "Le Vieux Saintes" - Changement de bailleur - Approbation de la nouvelle convention d'occupation: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
32. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°l à la Concession domaniale: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; nce du lundi 11 décembre 2017 à 19H30 ===== ==== Information ==== * [[https://transparencia.be/request/sean
33. Divers et questions orales d'actualité: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Balise d'investissements 2013-2018.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 1 de l'exercice 2017- Approbation: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Création d'une a.s.b.l. " Maison du Tourisme du Brabant wallon ": 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Convention Be-Alert: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Convention TEC - transport de personnes lors d'une situation d'urgence: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Convention de mise à disposition de matériel, à titre gratuit, entre la Ville d'Enghien et la Ville de Tubize,: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. I.S.B.W.- Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. I.B.W. - Assemblée générale du 20 décembre 2017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Rapport annuel 2016 - Approbation: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Motion du Conseil communal sollicitant des autorités compétentes le maintien de la Justice de Paix à Tubize: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Budget communal de l'exercice 2018.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Comptabilité 2017 du Comité Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Prise de connaissance: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans