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12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
l du 26.01.2022 Le projet de convention ===== 4. Informations budgétaires ===== ===== 5. Subvention ===== ==... rents et professionnels de la petite enfance, des informations simples, concrètes et pratiques sur l'achat,... oach lange lavable, organisation de séances d'information et rencontres avec une famille témoin pour pa
None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
+ === MARCHES PUBLICS === * [[.:sp005:start|5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adapté... crutement d’un responsable sécurité et systèmes d’information]] * [[.:sp027:start|27. Intervention d’une arch
5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30]] ====== 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adapté... let 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adapté
15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ns d'eau potable). Le Collège tente d'obtenir des informations de la SWDE quant à ce fait (et souhaite avoir pl... presse - Mail du 26/01/2022 de la SWDE ===== 4. Informations budgétaires ===== Impact : euros H.T.V.A. euros
13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
et d'acte de vente rédigé par Me Diricq ===== 4. Informations budgétaires ===== Impact : euros H.T.V.A. euros... e la loi ou le présent accord ou pour obtenir des informations sur les suites réservées à certains procès-verba
10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
dre de l'appel à projets supracommunaux ===== 4. Informations budgétaires ===== Impact : 1750 euros H.T.V.A.
16. Divers et communication @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
2021 ; Du nouveau projet de règlement. ===== 4. Informations budgétaires ===== Impact : 15.000€ Article bud
14. Tableau des effectifs @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
accompagné du devis établi par le DNF. ===== 4. Informations budgétaires ===== Impact : 5.002,58 euros T.V.A
9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
santé » et la commune de Profondeville ===== 4. Informations budgétaires ===== Un forfait de 242€/session ai
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
; ==== ==== 3\. / ==== ==== 4\. / ==== ===== 4. Informations budgétaires ===== Impact : euros H.T.V.A. euros
8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ion du conseil + copie de la convention ===== 4. Informations budgétaires ===== Impact : 1,00€/participant A
7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
tion d'emploi - Travailleurs handicapés ===== 4\. Informations budgétaires Impact : / ===== Article budgétaire
6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
/2021 au Conseiller communal A. Nonet ; ===== 4. Informations budgétaires ===== Impact : euros H.T.V.A. euros
5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
Le PV de la séance du 17 janvier 2022. ===== 4. Informations budgétaires ===== Impact : euros H.T.V.A. euros
4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
; ==== ==== 3\. / ==== ==== 4\. / ==== ===== 4. Informations budgétaires ===== Impact : euros H.T.V.A. euros
3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
26. Recrutement d’un responsable sécurité et systèmes d’information @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

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