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2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ...
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
re 2019 ; Considérant que l'impact économique et financier de la crise sanitaire et la découverte ultérieure... </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====
2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ataire Fonsac Immobilier) ; Vu le cadre juridico-financier définitif remis le 1 er ... une représentation juridique ou un établissement financier agréé en France et couvrant une année de pénalité
2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ataire Fonsac Immobilier) ; Vu le cadre juridico-financier définitif remis le 1er avril 2019 remis par le ma
2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
l'occupation des lieux, mais du montage juridico-financier susceptible de faciliter le financement du projet
2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
re 2019 ; Considérant que l’impact économique et financier de la crise sanitaire et la découverte ultérieure

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