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2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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uels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être a... on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’organisme de l’inté... les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap