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2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx014
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a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le du 1 j... ges), cette mise disposition équivaut a un effort financier de la Ville de Paris en faveur du Club de (hors v... ille de Paris, notamment par effort financier de la Ville de Paris de 770€ / an au bénéfice de ... communication inexacte ou tardive du compte rendu financier Sa durée est fixée à 3 ans.
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx009
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a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le versem... vigueur, cette stipulation correspond à un effort financier de la Ville de Paris de 770€/an au bénéfice de l'... uels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être a... communication inexacte ou tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l'association de l'in
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx010
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</code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====... tion SCUF.pdf.PDF]] * [[.:anx017:start|Document financier.pdf.PDF]] * [[.:anx018:start|Exposé des motifs.
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