Résultats plein texte:

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le versem... vigueur, cette stipulation correspond à un effort financier de la Ville de Paris de 770€/an au bénéfice de l'... uels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être a... communication inexacte ou tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l'association de l'in