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2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx002

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Rouge Française (14e) pour ses 7 ...]] > Document financier.pdf ===== 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 eu... petite enfance. ===== ====== Annexe 2: Document financier.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Documents ... - délégation territoriale de Futuna. L’impact financier de ces structures est négligeable. Les comptes a... t 126 K€ pour le terrain). - Soutien financier/transactions financières La Croix‐Rouge français

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx001

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uels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la (des) subvention(s) doive... Le rapport moral du président ; ♦ Le rapport financier du trésorier ; ♦ Le rapport d’activité (conce... de chaque établissement ; ♦ Le compte-rendu financier de chaque établissement conforme à l’arrêté du 11... trations (Cerfa n° 15059). Ce compte-rendu financier de l’utilisation de la subvention doit permettre

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...

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</code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====... 022 2024 .pdf.PDF]] * [[.:anx002:start|Document financier.pdf.PDF]] * [[.:anx003:start|Exposé des motifs.