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- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp051:anx002
- ............................. 25 Des moyens financiers qui ne sont pas précisément évalués ............... s, sans avoir pris part au délibéré, le procureur financier. Mme Menant, auxiliaire de greffe, assurait la pr... prévention des déchets. Un dispositif de soutien financier de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise ... E pendant trois ans et ont bénéficié d’un soutien financier pour réaliser les études de faisabilité de projet
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
- </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====