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2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx004
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
des sommes déjà versées. Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être affectés à la réalisatio... cements réalisés et de l'utilisation des produits financiers générés par la subvention conformément aux diver... on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l'association de l'in
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
- Lecture et approbation du rapport moral et financier sur l'activité et les comptes de ... 0 juin 2021 le rapport moral et financier ; - les rapports du commissaire a... ssemblée. Lecture est donnée du rapport moral et financier. Depuis 2 saisons, les comptes du Sporting Club ... t d'expertise comptable qui prépare les documents financiers remis ensuite pour validation à la Commissaire a
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
pris isolément. VERIFICATION DU RAPPORT MORAL ET FINANCIER ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSES A U X MEMBRES DE L'A... informations données dans le rapport de moral et financier du Président et dans les autres documents adressé... 94 763 27 SU Résultat financier
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
s s é e de sa section handisport faute de moyens financiers et humains, le club poursuit la distribution de ... </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
020. «La Ville alloue de plus au club un soutien financier exceptionnel par le versement d'une subvention an
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
n en Préfecture : 28 juin 1983 3/ PRESENTATION FINANCIERE DE L’ASSOCIATION :  Compte de résultat au

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