Résultats plein texte:

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp022

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

80,00 euros ; Considérant l'analyse du Directeur financier sur le compte 2021 de la régie; Qu'il résulte de ... comptables; Considérant le rapport du Directeur financier arrêté par le Collège du 03 juin 2022 ; Considérant l'avis du Directeur financier; A l'unanimité des membres présents; DECIDE: A

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

t des Finances ; Considérant l'avis du Directeur financier, f.f. ; A l'unanimité des membres présents ; DE

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

du 20 mai 2022 ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

autonome O.T.P; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE:

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

te délibération; Considérant l'avis du Directeur financier; A l'unanimité des membres présents; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

te délibération; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

te délibération; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

te délibération; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

te délibération; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ires générales ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

du Patrimoine ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

du Patrimoine ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

du Patrimoine ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

du Patrimoine ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

du Patrimoine ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp040

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans