• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » financier

financier

Recherche

Voici les résultats de votre recherche.

Filtre d'étiquette
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Se termine par
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
@f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061
  • toute catégorie
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx002 (1)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Résultats plein texte:

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
uels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être ... on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l'association de l'in... ôture de chaque exercice, joindre au compte rendu financier fCerfa n"15059) un compte rendu quantitatif et qu
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki