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2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx001

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uels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être a... on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’entreprise de l’int... e les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx002

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uels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être a... on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’in... e les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.

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</code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====