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- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx005
- on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’in... e les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap... 4 rue LOBAU75196 PARIS RP 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le ra
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- on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’in... les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap... toute personne habilitée ; 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le ra
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- on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’in... les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap... toute personne habilitée ; 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le ra
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- on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’in... les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap... oute personne habilitée ; 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le ra
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- on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’in... les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap... oute personne habilitée ; 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le ra
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- on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’in... les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap... oute personne habilitée ; 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le ra
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration.
- /code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====
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- situation d’alphabétisation. III – PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Les procès-verbaux fournis indiqu
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- néanmoins été comptabilisés. III – PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Les procès-verbaux fournis indiqu
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- on a été proposée à distance. III – PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Les procès-verbaux fournis indiqu
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- mpagnés durant cette période. III – PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Les procès-verbaux fournis indiqu
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- e français sur le territoire. III – PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Les procès-verbaux fournis indiqu
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- l’apprentissage de la langue. III – PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Les procès-verbaux fournis indiqu
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- is Coût global de l’action : III – PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Les procès-verbaux fournis indiqu
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- l s’agit d’un nouveau projet. III – PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Les procès-verbaux fournis indiqu
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