Résultats plein texte:

2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp129:anx001

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

et de ses établissements. ARTICLE 6 – CONDITIONS FINANCIERES DE L’EXECUTION DU MARCHE PAR LE COORDONNATEUR ... enant à la convention. ARTICLE 9 – PARTICIPATION FINANCIERE DES MEMBRES DU GROUPEMENT Aucune contribution a... ché objet du groupement. ARTICLE 12 – ESTIMATION FINANCIERE Le besoin annuel estimé par le pouvoir adjudicat

2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ...

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

</code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====