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2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx002
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
des sommes déjà versées. Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être affectés à la réalisati... cements réalisés et de l'utilisation des produits financiers générés par la subvention conformément aux dive... on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l'association de l'in
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====
2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
nventions avec la Ville : oui III – PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Coût de l’action à subventionner

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