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2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
l 13-5 du Code du sport en ma- tière de concours financiers des collectivités territoriales. La responsabil... Paris en direction du Club Article 21 - Soutien financier de la Ville de Paris Conformément aux articles L... tif est établi en fin de saison. Le compte rendu financier transmis en fin de saison sportive détaille notam
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx008
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
t du soutien financier d e l ' a c t i o n n a i r e p r i n c i p... e supportée ou bénéfice transféré ( IV ) Produits financiers P r o d u i t s f i n a n c i e r s de p a r t ... 359 6 1 0 314610 Produits financiers Produits exceptionnels
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
opose que la Ville de Paris poursuive son soutien financier au Stade F r a n ç a i s Paris et qu'une subventi... </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 3/ ANALYSE FINANCIERE DE LA SASP STADE FRANÇAIS PARIS  Compte d
2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ieur Dominique Martin, Directeur Administratif et Financier, assistent également à la réunion et ce dernier a

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