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2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx003
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ard Bourdon 75004 Paris Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être affectés à la réalisati... cements réalisés et de l'utilisation des produits financiers générés par la subvention conformément aux dive... on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l'association de l'in
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx009
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Vérification du rapport financier et des autres documents adressés aux membres Nou... ls des informations d o n n é e s dans le rapport financier du C o m i t é directeur et dans les autres docu... r opérations faites en commun (III - IV) Produits financiers Produits financiers de participation Produits autres valeurs mobilières et créances actif immobilisé Aut
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx006
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
épôts ou formalités. 3/ Rapport financier du Comité directeur pour l'exercice 2 0 1 9 / 2 0... ant ressortir les points significatifs du rapport financier qui a été m i s à disposition des m e m b r e s .... i r pris c o n n a i s s a n c e du r a p p o r t financier du Comité d i r e c t e u r adopté l... a présentation du rapport m o r a l et du rapport financier, les i n f o r m a t i o n s s u i v a n t e s on
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====
2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
té : «La Ville alloue de plus au club un soutien financier exceptionnel au titre de Tannée 2020 pour qu'il p

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