Résultats plein texte:

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037:anx006

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

des sommes déjà versées. Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être affectés à la réalisatio... cements réalisés et de l'utilisation des produits financiers générés par la subvention conformément aux diver... on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l'association de l'in

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037:anx011

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ur opérations faites en commun (TU - TV) Produits financiers Produits financiers de participation Produits autres valeurs mobilières et créances actif immobilisé Aut... RESULTAT FINANCIER (V-VT) 795 ... ie intégrante des comptes annuels. Les états financiers ont été établis en conformité avec :

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ...

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

</code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037:anx004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

019. «La Ville alloue de plus au club un soutien financier exceptionnel par le versement d'une subvention an