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- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx011
- a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le versem... vigueur, cette stipulation correspond à un effort financier de la Ville de Paris de 770€/an au bénéfice de l'... des sommes déjà versées. Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être affectés à la réalisatio
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx010
- a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le versem... vigueur, cette stipulation correspond à un effort financier de la Ville de Paris de 8500€/an au bénéfice de l... ise disposition 2 équivaut à un effort financier de la Ville de Paris en faveur de l'association d... des sommes déjà versées. Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou pa
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx014
- a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le du 1 j... ges), cette mise disposition équivaut a un effort financier de la Ville de Paris en faveur du Club de (hors v... ille de Paris, notamment par effort financier de la Ville de Paris de 770€ / an au bénéfice de ... communication inexacte ou tardive du compte rendu financier Sa durée est fixée à 3 ans.
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx009
- a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le versem... vigueur, cette stipulation correspond à un effort financier de la Ville de Paris de 770€/an au bénéfice de l'... des sommes déjà versées. Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être affectés à la réalisatio
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- a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le versem... vigueur, cette stipulation correspond à un effort financier de la Ville de Paris de 770€/an au bénéfice de l'... des sommes déjà versées. Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être affectés à la réalisatio
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx016
- a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le versem... vigueur, cette stipulation correspond à un effort financier de la Ville de Paris de 770€/an au bénéfice de l'... ges), cette mise disposition équivaut à un effort financier de la Ville de Paris en faveur de l'association d... des sommes déjà versées. Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou pa
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx013
- a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le versem... vigueur, cette stipulation correspond à un effort financier de la Ville de Paris de 770€/an au bénéfice de l'... des sommes déjà versées. Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être affectés à la réalisatio
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx015
- a Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le versem... vigueur, cette stipulation correspond à un effort financier de la Ville de Paris de 770€/an au bénéfice de l'... a Jeunesse et des Sports Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la subvention doivent être affectés à la réalisatio
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...
- </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====... tion SCUF.pdf.PDF]] * [[.:anx017:start|Document financier.pdf.PDF]] * [[.:anx018:start|Exposé des motifs.
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- s aux conventions pluriannuelles ...]] > Document financier.pdf ===== 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros... s d'objectifs). ===== ====== Annexe 17: Document financier.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Documents