Résultats plein texte:

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx002

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’in... les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap... ou toute personne habilitée ; 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le ra... - € - € - € 66 CHARGES FINANCIERES

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx006

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12/06/2019 spectacle 2 3. PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Analyse des comptes de résultats ... 0/2020 spectacles vivants 3. PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Analyse des comptes de résultats ... 9/2019 spectacle - 2-1039301 3. PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Analyse des comptes de résultats ... 1/2020 spectacle 1, 2 et 3 3. PRESENTATION FINANCIERE DU PARTENAIRE Analyse des comptes de résultats

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx003

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’in... les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap... ou toute personne habilitée ; 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le ra

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx004

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

on ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’in... les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en ap... ou toute personne habilitée ; 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le ra

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

</code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ====

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ATRE Vu la convention du ……. relative au soutien financier du 104 CENQUATRE, dont le siège social est situé