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None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

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Ies-Caves - Décision Principe ;]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002

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nse - Désignation des firmes à consulter ===== PREND ACTE : - de la passation des marchés de moins de

1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003

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Vu la nouvelle loi communale, article 133bis ; Prend connaissance des arrêtés adoptés par le Bourgmest

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013

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jour de la commémoration. Si ce jour tombe un weekend, le 1 jour jour ouvrable qui précède ou qui suit)

4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014

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lois Conseiller communal OCMW-personeel (Aanvullend) ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Pro