Résultats plein texte:

2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ue par « projet de mobilisation », POLLEC 2021 entend : « un projet d'action visant à susciter l'engage... ant que par préfinancement, la Région Wallonne entend, dans l'annexe 4 "guide des dépenses éligibles- a... est supérieur à 32.700 €, l'appel POLLEC 2021 entend que si le ménage ne réalise pas de travaux d'effi

None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

impayés d'un logement communal.]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

érieure à 30.000 € HTVA, le Conseil communal ; PREND ACTE des décisions ci-après du : Collège communal

2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

de la cabine haute tension du Foyer communal”; PREND ACTE de la délibération du Collège communal du 2

2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ements en actions concrètes, l'autorité locale entend appliquer l'approche pas-à-pas suivante : * effec