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1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036

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logues et 1 psychologue coordinateur ; - prend en charge le coût salarial du psychologue coordin... ent ou est représenté ; - délibère et rend des avis sur base d'un consensus. Le psychologue... - informe sans délai le Comité de tout différend ou élément pouvant mettre en cause la poursui... vre ouvert. Cette subvention complémentaire s'entend *« sous réserve de l'inscription des crédits au d

None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021

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versière, 1 période/semaine ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp030

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amen du dossier par la Commission compétente ; ÉTEND l'horaire d'une zone de livraison existante rue d

33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp033

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amen du dossier par la Commission compétente ; PREND CONNAISSANCE de l'arrêté de fermeture adopté par

34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp034

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: Durée**]{.underline} La présente convention prend cours à sa signature par les parties. Elle se ter

3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038

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mposés pour ce type d'infrastructure ; - prend à sa charge exclusivement la partie qui ne serait

9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp044

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inscrite son approbation.\ Le conseil communal prend sa décision dans les quarante jours de la récepti

10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp045

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amen du dossier par la Commission compétente ; PREND ACTE du rapport d'exécution du contrat de gestion

11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp046

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amen du dossier par la Commission compétente ; PREND ACTE du rapport d'exécution du contrat de gestion