Résultats plein texte:

12. Finances - Compte communal - Exercice 2019 @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

d'effet du contrat et durée maximum Le Contrat prend cours à la date de livraison du premier dispositi... tion d'une Information Confidentielle, celle-ci prend les mesures nécessaires pour limiter les conséque... st indépendant de la volonté des Parties, et qui rend l'exécution de la convention impossible ou dérais... impossibilité devient définitive, la convention prend automatiquement fin. Aucune des parties ne pourr

None, conseil communal du mardi 26 mai 2020

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

sion - Instituteur primaire ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne interprétation stricte et c'est à celui qui entend s'en prévaloir qu'incombe la charge de la preuve