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- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).
- c-odj-sp017-anx001-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... %, soit 36 612 heures. Le taux d’occupation s’entend de : ... oit 34 578 heures. Le taux de fréquentation s’entend de : ... -3- Article 6 : Le présent avenant prend effet à sa date de notification et parviendra à é