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1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
nterpellation citoyenne.** Le Conseil communal prend connaissance de l'interpellation citoyenne envoyé... struction directe\ des cultures. Cette situation rend impossible la viabilité des producteurs locaux ce... s pour autoriser chacun à consommer comme il l'entend ;\ - le cas échéant, ne pas faire appliquer, par ... llet, épouse Tecqmenne* **Le Conseil communal entend la réponse de \...***.* **Le Conseil communal en
Réunions @f68:cmnkingersheim:meet
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
tart|Accueil]] > [[..:start|None]] /* Breadcrumbs end */ ====== Réunions ====== ===== Ville de kinger... n/start|Ville de Kingersheim - None - séance du mercredi 09 février 2022]] /* Reunions consCmn end */
Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
art|16. Divers et communication]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
Contre * Abstention </poll> ++ /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
unales ===== 2. Proposition de décision ===== Prend connaissance : Date Conseil Objet de la décision... r Sous-bassin Hydrographique de la Vesdre qui reprend celui-ci en zone d'assainissement autonome ; Vu
2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
976 des CPAS, notamment les articles 10 à 19 ; Prend acte de ladite démission et l'accepte. /* ==== D
8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
ar X voix pour, X voix contre et X abstentions PREND ACTE des subsides accordés par le Collège communa
10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
== 2. Proposition de décision ===== Le Conseil prend connaissance du rapport ===== 3. Projet de délib
14. Tableau des effectifs @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
rojet de délibération ==== Le Conseil communal prend acte de la correspondance et des communications s
15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
rojet de délibération ==== Le Conseil communal prend connaissance de l'interpellation en annexe déposé

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