Résultats plein texte:

Carte d'argument

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ue <color /#008040>l'objet n'est plus</color> /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... s atteint</color> | Faux (pas de vote sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | /* end of evaluations */

Projet de délibération

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

la révision du plan de secteur. Ce périmètre reprend : - L'entièreté de la parcelle cadastr... évision du plan de secteur ; que ce périmètre reprend : - L'entièreté de la parcelle cadastrée 98f ;

Apostilles

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[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] /* end of apostilles */

Gestion de processus

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ènement : instance * Tâche : instance * Passerelle : instance /* end of process management */