Résultats plein texte:
- 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014
- Maison' par un nouveau de 40 m² (5m sur 8 m); Attendu qu'un montant de 10 000 euros sur fonds propres ... traordinaire à l'article 924/72360.2022 0021; Attendu que cette dépense n'a pas encore été effectuée; Attendu que l'immeuble sera géré par l'Intercommunale Im... ision du Conseil communal du 4 novembre 2021; Attendu qu'il reviendra alors à l'IIP de mettre en oeuvr
- 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
- l'agence de développement local de Marchin ; Attendu que l'agrément est accordé à l'agence de dévelop... e six ans prenant cours le 1er janvier 2021 ; Attendu que cet agrément est conditionné à la remise à l... fication de l'arrêté soit le 2 février 2021 ; Attendu que l'ADL propose un plan stratégique revu en vu... a Commission d'agrément et d'accompagnement ; Attendu que le plan stratégique 2021-2026 revu a été val
- 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp010
- jet de budget établi par le Collège communal; Attendu qu'une réunion entre la Commune, le C.R.A.C. et ... Vu l'avis favorable du Directeur financier; Entendu Madame Gaëtane Donjean, Echevine des finances, d... n Power Point; Après divers échanges de vue; Attendu que les objectifs et les balises fixées dans le Plan de gestion sont respectés; Attendu que le Collège veillera au respect des formalité
- 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- et reliant les rues de Huy et Thier de Huy ; Attendu que le Groupe de Travail "Mobilité" s'est réuni en date du 22 novembre 2021 ; Attendu que la dénomination suivante a été proposée par ... e de Travail : " ***rue de la Fontaine*** " ; Attendu le justificatif suivant : *en analysant le terri... s d'eau traversent le territoire marchinois.* Attendu que cette dénomination devra être soumise à la S
- 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp018
- es dépenses au 30 juin 2022, factures payées; Attendu qu'un Comité de citoyens et de mandataires locau... ssion par cette assemblée le 19 juillet 2019; Attendu qu'un travail de conception d'une œuvre a été co... t, sculpteur et Marie-Eve Maréchal, poétesse; Attendu que le subside permet de prendre en charge les dépenses pour certains aménagements, c à d, l'"Espace
- None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021
- Limitation de longueur des véhicules - Tienne du Pendu]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-12-21T19-... tart|36. Questions d'actualité ]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
- tructures Sportives en date du 27 août 2018 ; Attendu que le financement de la régie communale autonom... pense de transfert de la Commune de Marchin ; Attendu que conformément à l'article L3331-2 et L331-4 d... l communal ; Vu l'article L1122-30 du CDLD ; Attendu que le crédit de 87.150,40 € prévu à l'article 7
- 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008
- 2022 du C.P.A.S., l'a approuvé à l'unanimité; Attendu que l'intervention communale s'élève à 677.480,1... plan de gestion de la Commune et du C.P.A.S.; Entendu Monsieur le Président du CPAS. dans leur présent... de la note de politique générale du C.P.A.S.; Attendu que Monsieur le Président du CPAS et Mme S. Baye
- 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp011
- ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Attendu que le budget communal 2022 est voté lors de cette même Assemblée; Attendu que ce budget 2022 ne recevra pas l'approbation ... Démocratie locale et de la Décentralisation; Attendu qu'il est nécessaire que le Collège communal et
- 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- politique communale dans laquelle la majorité entend inscrire ses actions dans une dynamique de dévelo... ique vers le conteneur tout-venant sera dès lors rendu obligatoire et qu'il représentera un surcoût pou... cle 7**]{.underline} : Le Service Environnement tiendra à disposition des bénéficiaires de la prime, le
- 3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026 @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp003
- par l'Evêché de Liège, en date du 09/11/2021; Attendu que ce budget se présente comme suit : Total Re... communale (subside) extraordinaire : 5.000 € Attendu que sur proposition de l'Evêché de Liège et aprè
- 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015
- r pour l'accueil centralisé "Jeux d'Enfants"; Attendu l'actualisation du projet éducatif en fonction d... ns l'oragnisation ou l'encadrement d'accueil; Attendu que ce projet éducatif doit être transmis à l'ON
- 19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25 @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp019
- ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Attendu que le Collège communal propose d'inscrire un po... ommunal; Par ces motifs; Le Conseil communal entend /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financi
- 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp001
- communal du 12/11/2021; Le Conseil communal **[PREND ACTE]{.underline}** du Procès-verbal de vérificat
- 2. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome des sports - Plan d'entreprise 2022-2026 @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002
- communale (subside) extraordinaire : 25.000 € Attendu que sur avis de l'Evêché de Liège, il y a lieu d
- 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016