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- 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
- os a été dégagé par la commune d'Auderghem, qui prendra en charge l'ensemble des coûts d'installation, ... e la loi sur la fonction de police, est autorisé pendant une période d'un mois à compter de leur enregi... e la loi sur la fonction de police, est autorisé pendant toute la période de conservation des données, ... nfractions constatés ou auxquels on pourrait s'attendre. DECIDE ➢ d'autoriser la Zone de Police Uccle
- None, conseil communal du lundi 31 mai 2021
- cadre opérationnel - Révision.]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
- /0034# - Remplacement d'appareils d'extinction incendie * #002/20.04.2021/B/0045# - Centre scolaire du ... la société belge DELTRIAN INTERNATIONAL ===== PREND ACTE : * de la passation des marchés de moins de
- 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
- gements permettant d'éviter un vide locatif en attendant le début des travaux; Conclusion d'un protoco... voir annexe). Considérant que la S.A. BATAVES entend développer un vaste projet immobilier mixte, comp
- 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
- électronique aux conseillers communaux. ===== PREND ACTE ===== * de la tenue du Conseil communal de m
- 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
- Vu la nouvelle loi communale, article 133bis ; Prend connaissance des arrêtés adoptés par le Bourgmest
- 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
- u 16 juillet 1973 garantissant la protection des tendances idéologiques et philosophiques; ===== Vu l'
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
- u 16 juillet 1973 garantissant la protection des tendances idéologiques et philosophiques; ===== Vu l'
- 21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
- l, Vu la nouvelle loi communale, article 96bis Prend acte du rapport annuel du représentant de la comm
- 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
- 2014 relatif aux intercommunales interrégionales rend applicable le droit de la région dont relèvent le
- 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
- 0/10/2018 (BOS 33509 - 002/30.10.2018/B/0107), Entendu que le service des rémunérations souhaite dématé