Résultats plein texte:

3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003

13 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

actée par le Conseil communal. Le secrétariat tiendra à jour un registre des présences.". Un courrie... M. Vanderkelen Olivier, M. Vanderkelen Oscar, M. Venderick Francis et Mme Bricq Muriel. Lors de la CL... e de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximale de d... e de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximale de 0

4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004

10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

rimer les articles repris dans ce modèle type. Cependant certaines particularités/précisions communales... sidérant les annexes détaillants le budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet ci-annexées, Considérant que le projet vise à :\\ * accompa... annexé, Considérant les détails du budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet, ci-ann

6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5,00 euros par jour de retard, en dehors des week-end et jours fériés. ==== Article 6 : Annulations et... a Ville au Centre Placet, au plus tard 7 jours calendrier avant ledit changement. Tout changement ne r... tignies-Louvain-la-Neuve, au plus tard 7 jours calendrier avant ledit changement. Tout changement ne r... Article 7 : Durée ==== La présente convention prend cours en date du 31/01/2022 et se termine le 30/0

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ention </poll> ++ * [[.:sp002:start|2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et d... Contre * Abstention </poll> ++ /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

49 - Tout membre du conseil communal a le droit, pendant la réunion, de faire des observations sur la r... lité de membre du Conseil de l'Action sociale, PREND ACTE de la démission de Monsieur Michel TOURNAY (

2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

credi 26 janvier 2022 à 20h00]] ====== 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et d... ne se trouve dans aucun cas d'incompatibilité, PREND ACTE :\\ 1. De l'élection de plein droit en quali

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

an d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience... ndidature. Le Gouvernement désignera alors le GRD endéans les deux mois suivants. Par délibération du

9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

de rue de la Ville dans les locaux de l'ASBL. Cependant, il peut aussi être consacré à de l'accompagne... ces permanences, dans la mesure où celles-ci se tiendront sous réserve de la disponibilité de l'équipe

11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

de fonctionner durant plusieurs jours et donc engendrer de lourds dommages, Considérant qu'il s'indiq... riel défectueux, ===== DECIDE ===== 1. De prendre connaissance de la délibération du Collège comm

10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

rappel, le prix du kit fixé à 25,00 euros et comprend une tour, un clavier, une souris et une carte d'a

14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

dérant l'avis de légalité du Directeur financier rendu le 22 décembre 2022, Sur proposition du Collège

17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

s en avoir délibéré, ===== DECIDE : ===== de prendre connaissance et de ratifier la délibération du

19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

es aux décisions suivantes :\\ ===== DECIDE DE PRENDRE CONNAISSANCE DES DECISIONS SUIVANTES : =====