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- None, conseil communal du mardi 15 juin 2021
- :sp021:start|21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux]... 4:start|34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte]] * ... Contre * Abstention </poll> ++ /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
- bs pré-établie pour Rebecq. Le dossier doit comprendre : * Une déclaration de créance de la commune à ... fois les attestations de ceux-ci reçues, sans attendre le 30 septembre, afin de leur permettre de déjà reprendre leurs activités plus sereinement, dès lors qu'e
- 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
- informatique et organisationnelle (IMIO) qui se tiendra le 22 juin 2021 à 17h en format virtuel. Ordre... à l'AG n'est pas nécessaire : l'Intercommunale tiendra compte de toutes les délibérations qui lui sero
- 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
- t d'aider l'enseignant concerné, il y a lieu de prendre en charge 12 périodes semaine pour une enseigna... Il est donc demandé au pouvoir organisateur de prendre à charge 12 périodes/semaine, du salaire d'un(e
- 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
- P5/P6. Depuis la rentrée 2016-2017, le P.O. a étendu ce projet aux classes de M3, P1 et P2 -> une heu... aut 10 périodes Il est donc demandé au P.O. de prendre à charge 28 périodes/semaine du salaire d'un(e)
- 24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
- ernant la réfection de la rue Zaman. L'étude reprend la réfection complète de la voirie et le renforce... nariat avec l'INBW et définie suite à une analyse endoscopique. L'estimation du projet de réfection de
- 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
- ction de ces infrastructures. Le club ne peut prétendre à ces subsides que s'il peut prouver disposer d... mmune au Tennisland. Pour rappel, le projet comprend l'installation, entre deux terrains de foot, dans
- 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
- h00]] ====== 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux ... e et exceptionnelle, des frais de fonctionnement pendant 3 mois, et ce pour un montant maximal total de
- 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
- de la crise sanitaire, l'Assemblée générale se tiendra sous forme virtuelle. Les éléments relatifs à ... courriel jusqu'au 18 juin (direction@inbw.be). Pendant la séance, il sera possible pour tout mandatai
- 34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034
- ====== 34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte ====== ... rs frais d'acte. Il s'agit du bien sis Rue de la Gendarmerie 22 (propriété communale) et cadastré Divis
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
- 49 - Tout membre du conseil communal a le droit, pendant la réunion, de faire des observations sur la r
- 13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- c la secrétaire du Conseil d'administration qui prendra notre délibération le 16 juin. Pour rappel, le
- 12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
- des actionnaires du Holding communal SA qui se tiendra le 30 juin 2021 à 14 h de manière électronique.
- 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
- ux, avec respect des mesures de distanciation ; prendre position sur l'ordre du jour repris ci- dessus
- 10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
- tte année encore, les membres de la coopérative tiendront leur assemblée générale annuelle ordinaire en
- 7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
- 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp025