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- ge et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ... ====== ==== Titr... ge et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois - approbation des con... t le réaménagement des rues Docteur Colson, des Cendres et du chemin du Stoquois. Pour rappel, le cons... u Blocu, en passant par une partie de la rue des Cendres pour répondre en partie à la problématique des
- Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021
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- 16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
- à 20h00]] ====== 16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente ====== ===== Docu... (habitation unifamiliale) du bien sis Rue de la Gendarmerie 22 - 1430 Rebecq (Division 3 - Section C -... en a pris connaissance et propose au Conseil de vendre le bien dans l'état dans lequel il se trouve, c
- 20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
- à la société Wallonne du Logement - décision à prendre ====== ===== Documents administratifs ===== ... être impérativement respecté. Il faut également prendre des mesures de publicité adéquates pour faire j... ence et obtenir le meilleur prix. La décision de vendre de gré à gré, sans publicité, à une personne dé
- 4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
- ervice Social Collectif. Ce contrat d'assurance prend fin le 31/12/2021. Il est proposé de participer ... années 2022 à 2025. Pour rappel, la commune ne prend pas en charge l'assurance hospitalisation des age
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
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- 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
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- estion de la problématique générale des services rendus par les banques et l'évolution du rôle de Bpost
- 21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
- du site et pour les frais de conseil technique engendrés auprès des services communaux. La commune rece