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- Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
- e Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Rebecq, conseil communal du ... l]] ==== Séance à huis clos ==== /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
- exécution des travaux. Le cahier des charges reprend les différentes étapes de l'étude, la fixation du... honoraire. Le bureau d'études devra, notamment, prendre en compte les aspects suivants: - la désacralis
- 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
- a commune a l'obligation de ne pas dépasser un « rendement » des recettes supérieur à 110 % des coûts ; ce « rendement » ne peut par ailleurs être inférieur à 95 %
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
- 49 - Tout membre du conseil communal a le droit, pendant la réunion, de faire des observations sur la r
- 11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
- communal, en application de la Clé D'Hondt, comprend 7 membres effectifs et de 7 membres suppléants, t
- 13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- commissions. Les commissions peuvent toujours entendre des experts et des personnes intéressées. » ;
- 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
- -- Le Conseil est invité, comme chaque année à prendre connaissance des comptes et bilan de l'asbl Cen
- 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
- le suivi de l'exécution. Le marché en cours comprend 5 phases: * 1- réalisation d'une esquisse, * 2- r
- 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
- la commune de remplir les trémies de manière indépendante, c'est à dire sans la présence d'un tracteur/
- 21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
- directement fixé sur le bâtiment c'est à dire suspendu (sans pieds). Le montant estimatif des travaux e
- 28. Modification de circulation routière - Création d'un emplacement pour personne handicapée - rue de l'Eglise, 14 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
- e plus, le trottoir est en effet plus large à cet endroit, mais un véhicule occuperait tout l'espace, o
- 29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
- équivoque, et à titre de propriétaire » , et ce pendant une certaine durée. Les demandeurs remplissent