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15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015

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Propositions de Service]{.underline} : 1. Prendre acte du compte d'exploitation relatif à l'exerc... é d'accompagnement du 11 février 2020 ; 2. Prendre connaissance du rapport établi par le Service d... - Approbation - Proposition(s) du Service : \- prendre acte du compte d'exploitation relatif à l'exerc... Comité d'accompagnement du 11 février 2020 \- prendre connaissance du rapport établi par le Service d

18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018

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cepter la nouvelle répartition de la redevance incendie de 2015 pour la commune de Verviers qui s'établ... s des centres de Groupes régionaux - Redevance incendie 2015 - Nouvelle répartition - Fixation - Décision à prendre - Proposition(s) du Service : \- décider d'accepter la nouvelle répartition de la redevance incendie de 2015 pour la commune de Verviers qui s'établ

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021

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ement de police relatif aux ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017

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gestion prévoit 15 jours par année et que l'avis rendu par Mr. Ory est positif); \- En cas de réponse ... gestion prévoit 15 jours par année et que l'avis rendu par M. ORY est positif) \- en cas de réponse po

25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc001

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==== Note explicative ==== ---- Il s'agit de défendre une décision du Collège refusant un permis d'ur

26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc002

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==== Note explicative ==== ---- Il s'agit de défendre une décision du Collège refusant un permis d'ur

27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc003

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==== Note explicative ==== ---- Il s'agit de défendre la décision du Collège refusant un permis d'urb