Résultats plein texte:

36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ...

8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e Court-Saint-Etienne et du Service Régional d'Incendie, Considérant l'avis défavorable du Service Régional d'Incendie, référence OL2155LOT/001/EdC/190923/RP daté du ... par le Code, Considérant que cet arbre ne peut cependant pas être conservé ; qu'il n'est pas possible d... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====