Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site

Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » end
end

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:end, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
27 Occurrences trouvées, Dernière modification :
---- Mise à disposition gratuite, par l'inBW, pendant deux ans, d'une plateforme numérique pour la m... convention des Maires, Considérant que l'inBW prend en charge tous les coûts de cette mise à disposition et les différents services y inclus, pendant une durée de deux ans, Considérant qu'un doss... communal futur pour le suivi des dispositions à prendre après le délai des deux ans de gratuité, Consi
20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
25 Occurrences trouvées, Dernière modification :
e 30 juin 2021. 2.3. La présente convention ne prendra effets qu'à la réalisation des conditions suspe... : FINANCEMENT DU PROJET 7.1. L'OTW s'engage à prendre en charge la gestion des marchés de services vi... délai de vérification est de maximum 30 jours calendrier. 7.6. Après approbation, le fonctionnaire di... cturé ». L'OTW dispose d'un délai de 30 jours calendrier pour effectuer le paiement. 7.7. La facture
2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002
19 Occurrences trouvées, Dernière modification :
applicables à certaines prestations et services rendus par l'administration communale, Vu l'article 5... tés fondamentales, par la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer la négation, la minimisation, la ju... énocide commis par le régime national-socialiste pendant la seconde guerre mondiale. La décision est co... deux fois par année civile. === Durant les week-ends et jours fériés, le container ne pourra être mis
26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026
18 Occurrences trouvées, Dernière modification :
rise d'acte. Ce Plan stratégique transversal comprend, notamment, des actions basées sur l'aménagement ... pe Les comptages s'organisent deux fois par an, pendant une matinée, en mai et en septembre. 2.2. Eng... e mesure prévoit de donner des vélos en location pendant une durée de trois mois et pour un montant de ... c, matériel, équipements, entretien, etc.) ;\\ • Pendant toute la période de location, assurer l'entret
1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
16 Occurrences trouvées, Dernière modification :
la Ville et le CPAS, Considérant la politique défendue par la Ville en matière d'asile, Considérant, ... ille et le CPAS ont joint leurs compétences pour rendre habitable, conformément aux exigences de FEDASI... Article 9 - FRAIS ET CHARGES ===== Le Preneur prendra à sa charge le coût des abonnements aux distrib... ment à l'article 1754 du code civil, le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives et d'entr
24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
14 Occurrences trouvées, Dernière modification :
e 30 juin 2021. 2.3. La présente convention ne prendra effet qu'à la réalisation des conditions suspen... tion des soutiens financiers des partenaires comprend les sommes dues en vue de l'exécution des différe... intervention dans le Projet dans les 30 jours calendrier qui suivent la signature de la présente convention. L'UIE dispose d'un délai de 30 jours calendrier pour effectuer le paiement. 4.4. Le paiement
22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
14 Occurrences trouvées, Dernière modification :
e 30 juin 2021. 2.3. La présente convention ne prendra effet qu'à la réalisation des conditions suspen... tion des soutiens financiers des partenaires comprend les sommes dues en vue de l'exécution des différe... e Projet. In BW dispose d'un délai de 30 jours calendriers pour effectuer en une fois le paiement. 4.4... u faire réaliser les prestations suivantes et à prendre en charge les coûts y afférents :\\ • Le versem
23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
13 Occurrences trouvées, Dernière modification :
e 30 juin 2021. 2.3. La présente convention ne prendra effet qu'à la réalisation des conditions suspen... tion des soutiens financiers des partenaires comprend les sommes dues en vue de l'exécution des différe... et. L'UCLouvain dispose d'un délai de 30 jours calendrier pour effectuer les paiements après chaque déc... aire réaliser les prestations suivantes et à en prendre en charge les coûts y afférents :\\ • Le versem
27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
12 Occurrences trouvées, Dernière modification :
liorer l'accueil et l'accompagnement des familles endeuillées, - travailler activement sur la prise de ... stic de la sécurité routière, 2. Veiller à prendre en compte, dans la mesure du possible, l'ordre ... 'engagent, en réalisant des actions concrètes, à tendre vers un ou plusieurs de ces objectifs précités,... 'audits de sécurité routière. 2. Veiller à prendre en compte, dans la mesure du possible, l'ordre
25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
11 Occurrences trouvées, Dernière modification :
e sera notifié. 2.3. La présente convention ne prendra effet que si le projet de mise en œuvre d'une n... tion des soutiens financiers des partenaires comprend les sommes dues en vue de l'exécution du ou des m... u faire réaliser les prestations suivantes et à prendre en charge les coûts y afférents :\\ • L'install... notifié. OLLN est tenu de tous dommages qui surviendraient par sa faute et affecteraient l'espace mis
31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
enappe, Considérant que la Ville de Genappe ne prend en charge qu'1/7 de ces frais puisque les kayaks/... ce compte tenu du service que ces bénévoles ont rendu aux villes et communes concernées et à l'environ... financier, sur base d'une contrainte non fiscale rendue exécutoire par le Collège communal et signifiée... invite l'huissier de justice instrumentant à suspendre le recouvrement jusqu'au prononcé d'une décisio
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
8 Occurrences trouvées, Dernière modification :
bligation des crèches en matière de protection incendie, d'hygiène, de formation du personnel, etc., C... développer un système « one way » permettant de prendre une voiture à Ottignies et de la rendre à Louvain-la-Neuve et vice-versa, Considérant que la Ville ... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
7 Occurrences trouvées, Dernière modification :
bligation des crèches en matière de protection incendie, d'hygiène, de formation du personnel, etc., C... ontrôle de l'utilisation de la subvention et de prendre les sanctions nécessaires en cas de non respect... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... e sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code
18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
de subvention du COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ de prendre en charge une partie de ses frais de fonctionne... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... e sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code... == Points d'intérêt ===== */ /* begin poi */ /* end poi */ /* begin of process management */ ==== G
28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
la Ville va introduire une demande pour pouvoir étendre ces aides à Ottignies, ====== DECIDE ====== D... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... e sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code... == Points d'intérêt ===== */ /* begin poi */ /* end poi */ /* begin of process management */ ==== G
21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
38. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
39. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
36. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
42. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
37. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
--------------------------------- 4 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
35. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
33. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
30. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
9. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
3. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
34. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :