Résultats plein texte:

2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ue par « projet de mobilisation », POLLEC 2021 entend : « un projet d'action visant à susciter l'engage... ant que par préfinancement, la Région Wallonne entend, dans l'annexe 4 "guide des dépenses éligibles- a... est supérieur à 32.700 €, l'appel POLLEC 2021 entend que si le ménage ne réalise pas de travaux d'effi... ix contre et ... abstentions : Article 1er : de prendre connaissance des modalités de soumission des ca

2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

in 2021, un représentant de la firme NIZET s'est rendu sur place et n'a malheureusement pas réussi à re... qui sera tolérée par ORES pour dépanner la Ville pendant quelques mois, le temps d'aboutir au remplacem... érateur économique suivant a été choisi afin de prendre part à la procédure négociée : - NIZET, rue Lai... le 27 août 2021, et que le Directeur financier a rendu un avis positif en date du 30 août 2021; Consid

2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

X à la Convention des Maires ; Considérant que prendre part à des initiatives telles que la Convention... x contre et .... abstentions : Article 1er : de prendre connaissance du rapport d'évaluation 2020 du Pl... ements en actions concrètes, l'autorité locale entend appliquer l'approche pas-à-pas suivante : * effec

None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

impayés d'un logement communal.]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e planéité et des différences de revêtements qui rendent son utilisation malaisée et même parfois dange... e le 20 septembre 2021; le directeur financier a rendu un avis de légalité positif avec remarque le 20

4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ion communale le 27 août ====== 2021; ====== Attendu que ce budget présente : * des recettes ordinair... on plus 2021; Considérant que le synode n'a pas rendu d'avis concernant le chapitre I des dépenses dud

1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ue vétuste, une superficie de 13 m² centiares à prendre dans la parcelle communale sise place de l'Hôte

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

érieure à 30.000 € HTVA, le Conseil communal ; PREND ACTE des décisions ci-après du : Collège communal

2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e le 20 septembre 2021; le directeur financier a rendu un avis de légalité positif avec remarque le 20

2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

communale le 3 septembre ====== 2021; ====== Attendu que ce budget présente : * des recettes ordinair

3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

à l'administration communale le 30 août 2021; Attendu que ce budget présente : * des recettes ordinair

3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

dministration communale le 13 septembre 2021; Attendu que ce budget présente : * des recettes ordinair