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1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036
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ésenter au Service Public Fédéral Intérieur ; Attendu que la S.C.R.L. « CENTRE HOSPITALIER RÉGIONAL DE... ntre de santé, maisons de repos et de soins ; Attendu que le Plan Stratégique de Sécurité et de Préven... 1993, dans le cadre du Contrat de sécurité ; Attendu que le montant annuel susvisé permet à la Ville ... ociale » du 1er janvier au 31 décembre 2021 ; Attendu que ledit projet spécifique consiste principalem
3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038
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ésenter au Service Public Fédéral Intérieur ; Attendu que la S.C.R.L. « Intercommunale de Soins Spécia... ur personnes âgées dans le secteur public » ; Attendu que le Plan Stratégique de Sécurité et de Préven... 1993, dans le cadre du Contrat de sécurité ; Attendu que le montant annuel susvisé permet à la Ville ... T-MASS » du 1er janvier au 31 décembre 2021 ; Attendu que ledit projet spécifique a pour objectif stra
34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp034
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roi des subventions par les pouvoirs locaux ; Attendu que l'association « Radio Télévision Culture » a... . A cette fin, elle peut posséder, administrer, vendre, acquérir à titre gratuit ou onéreux, tous bien... ires qui ont un lien avec son but principal." Attendu que ladite association doit procéder aux travaux... ge social dans les locaux de la Grand Poste ; Attendu que la Ville de Liège souhaite soutenir financiè
4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp039
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ésenter au Service Public Fédéral Intérieur ; Attendu que l'association « FAN COACHING -- EURO FAN » a... les jeunes ; qu'elle peut notamment : a\) entreprendre toute étude ou activité de nature à favoriser l... er organiser des activités socio-culturelles et prendre des initiatives visant à améliorer la socialisa... s à procurer à ses membres un gain matériel ; Attendu que le Plan Stratégique de Sécurité et de Préven
35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp035
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ésenter au Service Public Fédéral Intérieur ; Attendu que l'association « PLATEFORME PSYCHIATRIQUE LIÉ... itions légales et réglementaires en vigueur ; Attendu que l'association « PLATEFORME PSYCHIATRIQUE LIÉ... s dans le cadre de la réduction des risques ; Attendu que, depuis le 22/04/2013 RELIA est chargé par l... du Conseil Communal Consultatif de la Nuit ; Attendu que le Plan Stratégique de Sécurité et de Préven
6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp041
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ésenter au Service Public Fédéral Intérieur ; Attendu que l'association « MAISON DES JEUNES DE STE WAL... son autonomie administrative et comptable » ; Attendu que le Plan Stratégique de Sécurité et de Préven... 1993, dans le cadre du Contrat de sécurité ; Attendu que le montant annuel susvisé permet à la Ville ... lburge » du 1er janvier au 31 décembre 2021 ; Attendu que ledit projet spécifique consiste principalem
5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp040
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ésenter au Service Public Fédéral Intérieur ; Attendu que l'association « CLIC JEUNES » a pour but de ... ant à favoriser le but de l'association ; Attendu que le Plan Stratégique de Sécurité et de Préven... 1993, dans le cadre du Contrat de sécurité ; Attendu que le montant annuel susvisé permet à la Ville ... ibles », du 1er janvier au 31 décembre 2021 ; Attendu que ledit projet spécifique consiste principalem
2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp037
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ésenter au Service Public Fédéral Intérieur ; Attendu que l'association « GROUPEMENT LIEGEOIS DES ASSO... e politique, confessionnel ou philosophique ; Attendu que le Plan Stratégique de Sécurité et de Préven... 1993, dans le cadre du Contrat de sécurité ; Attendu que le montant annuel susvisé permet à la Ville ... icales » du 1er janvier au 31 décembre 2021 ; Attendu que ledit projet spécifique consiste principalem
12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012
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odifié et plus particulièrement son article 5 ne rendant pas applicables, aux marchés d'un montant n'ex... Considérant toutefois qu'il serait opportun de rendre ces dispositions applicables aux marchés de fai... 57 de la Loi du 17 juin 2016), prenant cours le lendemain de la notification à l'adjudicataire de l'ap... fin de bénéficier de ce type de prestations ; Attendu que la dépense pour les travaux est estimée à la
11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp046
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sser à toute activité similaire à son objet ; Attendu que ladite association doit être considérée comm... LOCAL INTÉGRÉ D'ANGLEUR » et son complément ; Attendu que ledit rapport d'exécution ainsi que les docu... les ont été transmis dans les délais requis ; Attendu que, suite à l'analyse dudit rapport d'exécution... vités liées aux halls et terrains sportifs engendrant de nombreux frais auxquels l'association
10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp045
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n de nouveaux métiers dits de proximité ; Attendu que l'association arrêtera, proposera, suggérera... ative utile à la réalisation de son objet sans cependant porter atteinte aux compétences réservées aux ... à toute activité similaire à son objet ; Attendu que ladite association doit être considérée comm... ENTRE-VILLE » et ses différents compléments ; Attendu que ledit rapport d'exécution ainsi que les docu
4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
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e bureau et se terminant le 22 octobre 2022 ; Attendu qu'il y a lieu d'acquérir des sièges de bureau p... 0yJiu2bincCSZOeFBVCNOzpkdBpNccwVdjXrpaj8Wm5tW7XeG0enDdlstg1w802F5As3bVDnLIe8L7HlSgy3+taR676OKvN/dfssJwO... Hw/+X3DH/p7jVXAAAAAElFTkSuQmCC "image-7.png") Attendu que l'adjudicataire désigné dans le cadre de ce ... --------------------------------------------- Attendu que la dépense totale pour l'acquisition de ces
c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040
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niveau du pont de la rue des Déportés et non à l'endroit du blocage. La circulation dans les deux sens Rue Abbé M. Renard rend la situation risquée pour les piétons et parfois ... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... e sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code
8. Plan poubelles - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp043
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es obérées (en abrégé : « C.R.A.C. »), telle qu'amendée ; Vu le Décret du 3 juin 1993 relatif aux prin... clu entre la Ville et le Gouvernement wallon ; Attendu la demande d'avis adressée sur base d'un dossier... au Directeur financier en date du 13/10/2021. Attendu l'avis favorable du Directeur financier rendu en date du 13/10/2021 conformément à l'article L1124-40
10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010
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odifié et plus particulièrement son article 5 ne rendant pas applicables, aux marchés d'un montant n'ex... Considérant toutefois qu'il serait opportun de rendre ces dispositions applicables aux marchés de fai... eloton antibanditisme de la Zone de police. ; Attendu que la dépense est estimée à 1.239,67 EUR (mille... lative aux marchés publics, doit être passé ; Attendu la demande d'avis adressée sur base d'un dossier
7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007
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9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009
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11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011
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14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014
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13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
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30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp030
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1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
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16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016
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18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
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43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043
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42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042
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41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041
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40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040
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39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039
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34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034
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33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033
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45) Statut administratif des Grades légaux - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp045
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28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038
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37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037
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35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035
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36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036
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44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044
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c) Question de M. le Conseiller RENAULT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043
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46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp046
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47) Statut administratif du personnel communal - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp047
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48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp048
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49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail" @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp049
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50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp050
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51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp051
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52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp052
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31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031
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53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp053
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54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp054
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55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp055
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56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp056
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57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp057
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58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp058
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59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp059
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32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032
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19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
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30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030
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13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041
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b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042
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d) Question de M. le Conseiller RENAULT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044
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2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
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4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
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5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
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7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
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8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
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9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
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10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
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15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
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17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
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61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp061
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20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
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21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
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22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 € @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
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23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €. @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
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24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
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25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
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26) Déclassement de matériel en vue de leur vente @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
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27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
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28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
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60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp060
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11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp072
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1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp062
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50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp111
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37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp098
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38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp099
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39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp100
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40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp101
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41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp102
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42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp103
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43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp104
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44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp105
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45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp106
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46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp107
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47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp108
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48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp109
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49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp110
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51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp112
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35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp096
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52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp113
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53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp114
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54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp115
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55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp116
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6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006
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8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008
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15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015
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17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017
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18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018
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19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019
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20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020
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21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021
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22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022
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23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023
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36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp097
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34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp095
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2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp063
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17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp078
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3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp064
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4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp065
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5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp066
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6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp067
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7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp068
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8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp069
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9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp070
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10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp071
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a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038
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12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp073
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13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp074
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14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp075
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15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp076
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16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp077
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18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp079
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33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp094
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19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp080
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20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp081
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21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp082
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22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp083
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23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp084
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24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp085
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25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp086
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26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp087
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27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp088
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28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp089
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29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp090
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30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp091
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31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp092
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32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp093
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b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039
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29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034
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32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037
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7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
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20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
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21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
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22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
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23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
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24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
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25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
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26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs » @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
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27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
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28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
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29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
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2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
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4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
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5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
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8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
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17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
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10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
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14) d) Fabrique d'Eglise Saint François @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
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15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
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Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
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31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036
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Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
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19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
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16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
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Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai! @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
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15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp042
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1) Remise de brevets à des lauréats du travail @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
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2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/03/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
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4) SWDE – Assemblée générale du 29/05/18 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
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5) Présentation du rapport d'activités Sanctions Administratives Communales – exercice 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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6) Présentation du rapport d'activités Mesures Alternatives – exercice 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
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7) Approbation de la convention Viva For Life @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
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8) ARRETE DE POLICE: CHAUSSEE DE BRAINE-LE-COMTE, 57 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
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9) Subvention - ASBL CONTRAT RIVIÈRE SENNE – Exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
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10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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13) Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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14) Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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16) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas – Modification Budgétaire n°1 de 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
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15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
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14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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11) ARRETE DE POLICE: @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
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7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
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17) Ratification ouverture d’une demi classe maternelle au 22/01/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
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5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
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3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003
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1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
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Questions d'actualité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
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Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
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Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
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Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
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18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
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4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
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5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
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7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
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8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
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9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
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10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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13) Compte - exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
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17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
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1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
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e) Fabrique d'Eglise St Michel @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
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30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035
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28) Plan de pilotage - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033
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27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032
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26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031
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25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030
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f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
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d) Fabrique d'Eglise St Rémi @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
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20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
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c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
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b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
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a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
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23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
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22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
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21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
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3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003
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6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
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b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
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8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
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Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
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Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
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Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030
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2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
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5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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8) Vote du pacte de majorité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
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10) Désignation des conseillers de l'action sociale @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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11) Élection des conseillers de police (élection) @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
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a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
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c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
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a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
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7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
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9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
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19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
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Ratification fermeture d'une demi classe maternelle @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
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Ratification fermeture d'une demi classe maternelle @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
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17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
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16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services : @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
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10) ARRÊTÉ DE POLICE : @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
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15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
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e) L'ELAN Niveliois @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
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d) Les Classes du Rock @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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c) Confrérie del tarte al djote @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
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b) Runbox événements @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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a) Nivelles Espérance balle pelote @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005
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9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp044
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ville de Nivelles, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002
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1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001
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None, conseil communal du lundi 22 février 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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ville de Nivelles, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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Nivelles, conseil communal du lundi 27 mai 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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Nivelles, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp033
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14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp027
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32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp032
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24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024
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Nivelles, conseil communal du lundi 24 septembre 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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Nivelles, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn
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ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 24 janvier 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn
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Nivelles, conseil communal du lundi 25 juin 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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21. Marché de fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
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15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003
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67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc067
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4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
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Reunions
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