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- 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp019
- nt le procès-verbal de la Commission d'Avis ; Attendu que l'intervention communale permettant l'équilibre budgétaire n'est pas modifiée ; Attendu que le Conseil de l'Action Social, a adapté le m... ,00 € (BI 2021) à 1.425.659,52 € (MB2/2021) ; Attendu que ce montant à lieu d'être corrigé et adapté à... ogement, des Pouvoirs Locaux et de la Ville ; Attendu que le montant inscrit à la MB2 du CPAS doit êtr
- 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp022
- septembre 2021 au 31 août 2022, ainsi que pour prendre connaissance du rapport d'activité pour la péri... l décide de : **[Article 1]{.underline}** : de prendre connaissance du rapport d'activité de la coordi... 31 août 2021.\ **[Article 2]{.underline}** : de prendre connaissance du plan d'action annuel de la coor... munal, décide **[Article 1]{.underline}** : de prendre connaissance du rapport d'activité de la coordi
- 20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp020
- nements : - "Mons Coeur en Neige" qui se tiendra sur la Grand-Place du 29 novembre 2021 au 6... nvier 2022; - "Réveillon de nouvel an" qui se tiendra sur la Grand-Place du 31 décembre 2021 au 1... communal du 28 octobre 2021, **ARTICLE 1:** de prendre acte de l'ordonnance suivante et de la valider ... événement « Réveillon de nouvel an » qui se tiendra sur la Grand-Place du 31 décembre 2021 au 1 jan
- None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021
- + ==== Séance à huis clos ==== /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp002
- valuation et les rapports annuels seront rendus publics sur le site internet de la zone de poli... te du 04.11.2021 approuvant cette composition; Prend acte des représentants désignés par les groupes p
- 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp004
- e et la fédération ad hoc sont invités à s'entendre sur les modalités pratiques d'accompagnemen... le directeur général adjoint qui sera apte à reprendre la fonction et à assurer ainsi la continuité du
- 12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp012
- ntrée; Considérant que l'étroitesse du trottoir rend impossible les manœuvres d'entrée et de sortie lo... one striée de manière à empêcher le parking à cet endroit; Vu l'article 119 de la nouvelle loi communa
- 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp007
- e zone agricole en lieu et piace d'une zone de dépendances d'extraction, d'une zone de loisirs et d'une
- 18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp018
- porte d'entrée principale ; Considérant qu'à cet endroit, une rampe d'accès est obligatoire compte ten
- 23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp023
- a procédure d'enquête publique. Article 2: de prendre acte qu'à l'issue de l'enquête publique, le rap
- 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp024
- l'analyse de faisabilité). **Article 1** : de prendre connaissance des 14 projets lauréats retenus su
- 25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp025
- 4 novembre 2021 ; décide, **Article 1 :** de prendre connaissance et d'approuver les termes du contr