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17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017

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de la réhabilitation de la Gare de Stoumont ; Attendu en effet que compte-tenu des différentes réflexi... e remise en fonction de la Gare de Stoumont ; Attendu que la ligne ferroviaire 42 traverse cette commu... et seulement 4 km entre Esneux et Poulseur ; Attendu qu'un arrêt supplémentaire ne générerait -selon ... ège à Luxembourg, l'impact serait dérisoire ; Attendu qu'au niveau de cette gare, il y a toujours deux

20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020

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de de la route ; Considérant qu'il y a lieu de prendre toute mesure opportune en vue d'assurer la sécu... : La circulation des véhicules est interdite le vendredi entre 05 et 14 heures sur la place de l'Hôtel... F : Des passages pour piétons sont délimités aux endroits ci-après : * rue Gustave Docq : - à hauteur ... s, les jours ouvrables, entre 06 et 10 heures aux endroits ci-après : * place du Chien Noir : au pied d

7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007

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ien-être et le Code du bien-être au travail ; Entendu l'exposé du Bourgmestre qui rappelle que le marc... aux repas arrive à échéance le 30 juin 2022 ; Attendu que ce service doit être offert aux meilleures c... ats adaptés aux jeunes enfants et aux aînés ; Attendu qu'il est indiqué et plus économique de confier ... nt plus, le prix devrait normalement baisser. Attendu que comme les années précédentes, il est préconi

12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012

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Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Attendu que la Déclaration de politique régionale « 2019... ets, les coûts liés et de créer de l'emploi ; Attendu que la Wallonie s'est fixée comme objectif 2025 de tendre vers une quantité de biens réutilisés de 8 kg p... s d'économie sociale et les pouvoirs locaux ; Attendu qu'un des outils permettant d'atteindre cet obje

10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010

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troi de subventions par les pouvoirs locaux ; Attendu que le budget 2022, voté le 21/12/2021 par le Co... e 24 janvier 2022 par l'Autorité de Tutelle ; Attendu que « Le Cercle culturel le Musée de Wanne Asbl ... ermis l'installation d'un poêle à pellets très attendu dans le bureau du secrétariat ; Attendu que le Musée a subi les affres des différentes quarantaines,

16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015

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approuve, sans remarque, le reste du compte ; Attendu, vu ce qui est précédemment exposé, que le délai... libération susvisée a débuté le 21/01/2022 ; *Attendu que les revenus des chasses sont dérisoires, qu'... fique au(x) territoire(s) mis en location ;* *Attendu que le Bourgmestre n'a pas été convié à la séanc... e fabrique alors qu'il est membre de droit ;* Attendu que le projet de décision du Conseil communal a

5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005

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/R, Place Saint-Remacle, 32 à 4970 Stavelot) ; Attendu qu'il formule, à l'unanimité, en sa séance du 28... u'il apparaît sur le plan dressé, en annexe ; Attendu qu'en sa séance du 02/05/2018, le Collège a déli... A.S.B.L. Société Royale Les Pêcheurs Réunis ; Attendu que la notaire de Ville de Goyet de Trois-Ponts ... à disposition du terrain avait été retenue ; Attendu qu'en sa séance du 27/06/2018, il adopte le proj

6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006

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==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur P... otale de 13a90ca contre un excédent de voirie à prendre dans l'ancienne RN68d, d'une contenance de 276 ... c, d'une superficie de 2 ares 76 centiares ; Attendu que le bien appartenant à Monsieur Luxen est sit... e forestière au plan de Secteur de Stavelot ; Attendu que l'excédent de voirie de la RN68 d est repris

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022 @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011

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ations (intégrant la loi relative aux ASBL) ; Attendu que le Tennis Club Trois-Ponts ASBL avait publié... on bilan de l'année 2021 et son budget 2022 ; Attendu que ces documents ont été validés le 04/02/2022 ... lors de l'Assemblée Générale de ladite ASBL ; Attendu que le résultat de l'année 2021 entre les revenu... al pour mesures Covid à hauteur de 4.920,-€ ; Attendu que le budget 2022 prévoit 31.000,-€ de recettes

16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016

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hé de Liège (organe représentatif du culte) ; Attendu qu'une erreur technique a été relevée au sein du... l'Eglise de Liège doit être inscrit en D6C ; Attendu, vu ce qui est précédemment exposé, que le délai... élibération susvisée a débuté le 14/01/2022 ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal a ... orable du 01/02/2022 du Directeur financier ; Attendu que le compte susvisé reprend, autant au niveau

13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013

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2 (2021 + 2022 = 210 € : déjà payé 182,- €) ; Attendu, vu ce qui est précédemment exposé, que le délai... élibération susvisée a débuté le 21/01/2022 ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal as... 022 au Directeur financier ; Vu l'avis favorable rendu le 01/02/2022 par le Directeur financier qui dem... dgétaire ; Considérant que le compte susvisé reprend, autant au niveau des recettes qu'au niveau des d

14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014

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approuve, sans remarque, le reste du compte ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal a ... 2 ; Vu l'avis favorable du Directeur financier, rendu en date du 01/02/2022 lequel fait remarquer en p... bien du total des recettes extraordinaires ; Attendu que le compte susvisé reprend, autant au niveau des recettes qu'au niveau des dépenses, les montants

4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004

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t la législation relative aux baux à loyers ; Entendu l'exposé de M. Legrand, Echevin de la Forêt ; Attendu que les conventions de location du droit de chas... de Wanne arrivent à échéance le 31/05/2022 ; Attendu que l'exercice du droit de chasse en forêt commu... ère de chasse ; Vu que le Directeur financier a rendu un avis de légalité favorable en date du 14/03/2

19. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congé d'allaitement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019

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les mandataires et les personnes non élues ;\ Attendu que ce rapport contient les informations, indivi... s différentes instances de l'institution. Attendu que les mandataires perçoivent un avantage en na... rtie intégrante de la présente délibération ; Attendu que ce rapport de rémunération doit être transmis au Gouvernement wallon ; PREND ACTE du rapport de rémunération écrit reprenant u

18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018

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Démocratie locale et de la Décentralisation ; Attendu que Messieurs Bairin Francis, Bourgmestre, et He... pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2021 ; Attendu que le Bourgmestre l'informe que le total des co... spèces) s'élève au 31/12/2021 à 936.017,47 € ; PREND ACTE des documents. /* ==== Impact financier ===

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

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