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- 3. Informations à la présente Assemblée @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
- actée par le Conseil communal. Le secrétariat tiendra à jour un registre des présences.". Un courrie... M. Vanderkelen Olivier, M. Vanderkelen Oscar, M. Venderick Francis et Mme Bricq Muriel. Lors de la CL... e de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximale de d... e de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximale de 0
- 4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
- rimer les articles repris dans ce modèle type. Cependant certaines particularités/précisions communales... sidérant les annexes détaillants le budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet ci-annexées, Considérant que le projet vise à :\\ * accompa... annexé, Considérant les détails du budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet, ci-ann
- 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
- ciant pas du subside régional devront également prendre en charge le coût équivalent au subside non per... Dans l'éventualité où la commune déciderait de prendre en charge les coûts ou partie des coûts afféren... que régionale (DPR) du Gouvernement wallon qui entend faire des enjeux de santé, de climat, d'accès et ... de Wallonie - Mobilité et Infrastructures) et reprend les investissements suivants, pour un montant tot
- 10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
- et de la Ville de Braine-le-Comte. Les effets attendus des actions qui seraient mise en œuvre sont d'i... ciant pas du subside régional devront également prendre en charge le coût équivalent au subside non per... Collaboration entre les Parties Les Parties se tiendront mutuellement informées de la bonne exécution ... tion est conclue pour une durée indéterminée et prend cours à dater de sa signature. Chacune des Parti
- None, conseil communal du mercredi 02 février 2022
- aire - Rapport de visite de ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001
- 49 - Tout membre du conseil communal a le droit, pendant la réunion, de faire des observations sur la r... lité de membre du Conseil de l'Action sociale, PREND ACTE de la démission de Monsieur Michel TOURNAY (
- 11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
- de rue de la Ville dans les locaux de l'ASBL. Cependant, il peut aussi être consacré à de l'accompagne... ces permanences, dans la mesure où celles-ci se tiendront sous réserve de la disponibilité de l'équipe
- 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
- de fonctionner durant plusieurs jours et donc engendrer de lourds dommages, Considérant qu'il s'indiq... riel défectueux, ===== DECIDE ===== 1. De prendre connaissance de la délibération du Collège comm
- 2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS . @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
- ne se trouve dans aucun cas d'incompatibilité, PREND ACTE :\\ 1. De l'élection de plein droit en quali
- 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
- ndidature. Le Gouvernement désignera alors le GRD endéans les deux mois suivants. Par délibération du
- 12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010
- rappel, le prix du kit fixé à 25,00 euros et comprend une tour, un clavier, une souris et une carte d'a
- 16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
- dérant l'avis de légalité du Directeur financier rendu le 22 décembre 2022, Sur proposition du Collège
- 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
- s en avoir délibéré, ===== DECIDE : ===== de prendre connaissance et de ratifier la délibération du
- 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019
- es aux décisions suivantes :\\ ===== DECIDE DE PRENDRE CONNAISSANCE DES DECISIONS SUIVANTES : =====