Résultats plein texte:

Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

- Écartement Mme Chr. Ligny ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à acter la désignation de M.Jea

4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à délibérer sur le projet de bu

5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la liste

6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance de la notification de l'autorité d

7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance de la notification de l'autorité d

8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance de la notification de l'autorité d

13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

entrent dans le cadre de la mise en conformité incendie et se déroulent en février 2021. Les travaux p