Résultats plein texte:
- 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006
- fixant les conditions de qualification et d'indépendance du fonctionnaire chargé d'infliger l'amende administrative et la manière de percevoir les amendes en exécution de la loi relative aux sanctions a... ux agents provinciaux ont rejoint le Bureau des Amendes administratives et ont été désignés par la Prov
- 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007
- r le terrain; Considérant que cette convention prendra effet immédiatement à la signature par les part... . 3. Visiter de manière ponctuelle les différents endroits de stage. 4. Mettre à disposition du matérie... de vacances partenaires reconnues par l'ONE. 5. Prendre en charge financièrement : - les frais de la fo... ogique et formatif lors du stage de l'élève. 4. Prendre personnellement contact avec les futurs stagiai
- 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009
- e de la Région wallonne. La Ville est tenue de prendre toutes mesures conservatoires utiles à l'égard ... sitions non suivies de l'exécution des travaux attendus. 7.2. Acquisitions 7.2.1. La subvention de la R... n wallonne. Article 9 - Comptabilité La Ville tiendra une comptabilité des recettes et des dépenses d... s à la Région wallonne. Par bénéfice, il faut entendre les recettes brutes (loyers, droits réels membr
- 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010
- e de la Région wallonne. La Ville est tenue de prendre toutes mesures conservatoires utiles à l'égard ... sitions non suivies de l'exécution des travaux attendus. 7.2. Acquisitions 7.2.1. La subvention de la R... n wallonne. Article 9 - Comptabilité La Ville tiendra une comptabilité des recettes et des dépenses d... s à la Région wallonne. Par bénéfice, il faut entendre les recettes brutes (loyers, droits réels membr
- 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp008
- e, à savoir : * CORROY / BEUZET : du mardi 06 au vendredi 16 avril 2021 * SAUVENIERE / GRAND-LEEZ : du mardi 06 au vendredi 16 avril 2021 * BOSSIERE / MAZY : du lundi 12 avril au vendredi 16 avril 2021; Vu la délibération du Collège
- None, conseil communal du mercredi 23 février 2022
- aires d'un caveau -Pour octroi.]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp014
- an de bornage ont été confiées à un géomètre indépendant et plus particulièrement à Monsieur Samuël FLA... onsidérant que plusieurs recherches aux fins de prendre connaissance des différentes modifications effe
- 1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp001
- la comptabilité communale, le Conseil communal PREND ACTE des arrêtés ci-après de Monsieur Christophe
- 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp012
- d'anciens piquets de clôture. Cette limite sera rendue contradictoire lors de la vente des lots et du