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- 3. Environnement - Mobilité-Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY)- Fiches projet- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003
- actée par le Conseil communal. Le secrétariat tiendra à jour un registre des présences.". Un courrie... M. Vanderkelen Olivier, M. Vanderkelen Oscar, M. Venderick Francis et Mme Bricq Muriel. Lors de la CL... e de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximale de d... e de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximale de 0
- 4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
- rimer les articles repris dans ce modèle type. Cependant certaines particularités/précisions communales... sidérant les annexes détaillants le budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet ci-annexées, Considérant que le projet vise à :\\ * accompa... annexé, Considérant les détails du budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet, ci-ann
- 6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006
- 5,00 euros par jour de retard, en dehors des week-end et jours fériés. ==== Article 6 : Annulations et... a Ville au Centre Placet, au plus tard 7 jours calendrier avant ledit changement. Tout changement ne r... tignies-Louvain-la-Neuve, au plus tard 7 jours calendrier avant ledit changement. Tout changement ne r... Article 7 : Durée ==== La présente convention prend cours en date du 31/01/2022 et se termine le 30/0
- 8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008
- stationnement pour véhicules électriques - Divers endroits - Approbation. ===== Documents administrat... et de la Ville de Braine-le-Comte. Les effets attendus des actions qui seraient mise en œuvre sont d'i... ciant pas du subside régional devront également prendre en charge le coût équivalent au subside non per... Collaboration entre les Parties Les Parties se tiendront mutuellement informées de la bonne exécution
- 7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007
- ciant pas du subside régional devront également prendre en charge le coût équivalent au subside non per... Dans l'éventualité où la commune déciderait de prendre en charge les coûts ou partie des coûts afféren... que régionale (DPR) du Gouvernement wallon qui entend faire des enjeux de santé, de climat, d'accès et ... de Wallonie - Mobilité et Infrastructures) et reprend les investissements suivants, pour un montant tot
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
- n de fonctions - Prise d’acte. ]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001
- 49 - Tout membre du conseil communal a le droit, pendant la réunion, de faire des observations sur la r... lité de membre du Conseil de l'Action sociale, PREND ACTE de la démission de Monsieur Michel TOURNAY (
- 9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009
- de rue de la Ville dans les locaux de l'ASBL. Cependant, il peut aussi être consacré à de l'accompagne... ces permanences, dans la mesure où celles-ci se tiendront sous réserve de la disponibilité de l'équipe
- 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011
- de fonctionner durant plusieurs jours et donc engendrer de lourds dommages, Considérant qu'il s'indiq... riel défectueux, ===== DECIDE ===== 1. De prendre connaissance de la délibération du Collège comm
- 2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002
- ne se trouve dans aucun cas d'incompatibilité, PREND ACTE :\\ 1. De l'élection de plein droit en quali
- 10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010
- rappel, le prix du kit fixé à 25,00 euros et comprend une tour, un clavier, une souris et une carte d'a
- 14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014
- dérant l'avis de légalité du Directeur financier rendu le 22 décembre 2022, Sur proposition du Collège
- 17. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017
- s en avoir délibéré, ===== DECIDE : ===== de prendre connaissance et de ratifier la délibération du
- 19. Procès-verbal du 21 décembre 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019
- es aux décisions suivantes :\\ ===== DECIDE DE PRENDRE CONNAISSANCE DES DECISIONS SUIVANTES : =====