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- 12. Finances - Compte communal - Exercice 2019 @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012
- Dans le cadre du présent contrat, les parties entendent préciser la portée des termes suivants : Conso... lients. Jours et Heures ouvrables : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h à 17h, à l'exclusio... équivalent. La Période de garantie n'est pas suspendue ni prolongée à la suite d'une réparation ou d'u... ande Les Services de maintenance sont planifiés pendant les Jours ouvrables, du lundi au vendredi, 8h3
- 16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
- réuni en séance du 17 septembre 2016 a décidé de vendre le lot n° 1 à M. et Mme Filippo LICATA et Sendy PAULET. Ces derniers l'ont vendu aux « Écoles Catholiques de Morlanwelz », représentées par Mme Isab... ite au dossier repris sous rubrique. Je me suis rendue au bien en compagnie de l'agent immobilier. J'
- 3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003
- économique durera pour certains secteurs, je soutiendrai des mesures d'aides importantes pour les secte... utre manière. Grâce à l'initiative "tremplin indépendant", les demandeurs d'emploi sont encouragés à démarrer une activité indépendante. Un chômeur qui est au chômage depuis moins d'un an peut démarrer une activité indépendante, tout en bénéficiant d'un accompagnement et e
- 4. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rapport Financier 2019 - Ratification @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004
- st demandé au Conseil communal de MORLANWELZ de prendre connaissance de ce qui suit : Le Comité de Conc... ntérieur et à l'extérieur continueront d'évoluer pendant les mois d'été. Le Comité de concertation fixe... un appareil de mesure de la qualité de l'air à un endroit visible. * Les saunas, jacuzzis, hammams et b... première dose de vaccin et si l'on constate une tendance favorable des hospitalisations, avec un seuil
- 5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
- st proposé au Conseil communal de MORLANWELZ de prendre connaissance de ce qui suit : Pour mémoire : * ... s Citoyen(ne)s de l'Entité de MORLANWELZ pour se rendre au(x) rendez-vous de vaccination, en procurant un transport GRATUIT vers l'un des quatre (4) Centres... té de MANAGE exclusivement. Ils ont dès lors du prendre une décision de cc dérogatoire pour 'sortir' de
- 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
- après une mise en concurrence » ; Considérant cependant que la Cour de Justice de l'Union Européenne, ... ne interprétation stricte et c'est à celui qui entend s'en prévaloir qu'incombe la charge de la preuve ... une rente à NEOVIA, la Commune de MORLANWELZ deviendra propriétaire de l'installation et profitera de ... e NEOVIA réalise un monitoring des consommations pendant toute la durée du calcul économique ; ... ».
- None, conseil communal du mardi 26 mai 2020
- sion - Instituteur primaire ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010
- LZ ouvre un Centre de Plein Air pour les enfants pendant les vacances d'été 2021 du lundi 05 juillet au vendredi 13 août 2021. Dans le cadre de cette organis
- 15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015
- 6 située parallèlement à la Rue de l'Égalité, perpendiculairement à la Rue de la Croix-Rouge et connexe... entiares Soixante-Six décimilliares ; seule sera vendue la parcelle appartenant à la Commune de MORLANW
- 9. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009
- demandé au Conseil communal de MORLANWELZ d'en prendre acte. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* =
- 11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification. @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
- très vétustes et fortement abîmées à de nombreux endroits causant des infiltrations d'eau importantes
- 13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
- opulation des effets de la crise sanitaire ont engendré d'importants manques à gagner pour les clubs sp
- 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
- n des Villes et Communes de WALLONIE (U.V.C.W.) tiendra une Assemblée Générale Ordinaire (AGo) le 03 ju
- 19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
- 'Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) (TEC) tiendra une Assemblée Générale Ordinaire (AGo) le 09 ju
- 20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
- -- L'Association d'Assurances Mutuelles ÉTHIAS tiendra une Assemblée Générale Ordinaire (AGo), dont le
- 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021