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12. Finances - Compte communal - Exercice 2019 @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012
43 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dans le cadre du présent contrat, les parties entendent préciser la portée des termes suivants : Conso... lients. Jours et Heures ouvrables : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h à 17h, à l'exclusio... équivalent. La Période de garantie n'est pas suspendue ni prolongée à la suite d'une réparation ou d'u... ande Les Services de maintenance sont planifiés pendant les Jours ouvrables, du lundi au vendredi, 8h3
16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
réuni en séance du 17 septembre 2016 a décidé de vendre le lot n° 1 à M. et Mme Filippo LICATA et Sendy PAULET. Ces derniers l'ont vendu aux « Écoles Catholiques de Morlanwelz », représentées par Mme Isab... ite au dossier repris sous rubrique. Je me suis rendue au bien en compagnie de l'agent immobilier. J'
3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
économique durera pour certains secteurs, je soutiendrai des mesures d'aides importantes pour les secte... utre manière. Grâce à l'initiative "tremplin indépendant", les demandeurs d'emploi sont encouragés à démarrer une activité indépendante. Un chômeur qui est au chômage depuis moins d'un an peut démarrer une activité indépendante, tout en bénéficiant d'un accompagnement et e
4. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rapport Financier 2019 - Ratification @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
st demandé au Conseil communal de MORLANWELZ de prendre connaissance de ce qui suit : Le Comité de Conc... ntérieur et à l'extérieur continueront d'évoluer pendant les mois d'été. Le Comité de concertation fixe... un appareil de mesure de la qualité de l'air à un endroit visible. * Les saunas, jacuzzis, hammams et b... première dose de vaccin et si l'on constate une tendance favorable des hospitalisations, avec un seuil
5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
st proposé au Conseil communal de MORLANWELZ de prendre connaissance de ce qui suit : Pour mémoire : * ... s Citoyen(ne)s de l'Entité de MORLANWELZ pour se rendre au(x) rendez-vous de vaccination, en procurant un transport GRATUIT vers l'un des quatre (4) Centres... té de MANAGE exclusivement. Ils ont dès lors du prendre une décision de cc dérogatoire pour 'sortir' de
14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
après une mise en concurrence » ; Considérant cependant que la Cour de Justice de l'Union Européenne, ... ne interprétation stricte et c'est à celui qui entend s'en prévaloir qu'incombe la charge de la preuve ... une rente à NEOVIA, la Commune de MORLANWELZ deviendra propriétaire de l'installation et profitera de ... e NEOVIA réalise un monitoring des consommations pendant toute la durée du calcul économique ; ... ».
None, conseil communal du mardi 26 mai 2020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
sion - Instituteur primaire ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
LZ ouvre un Centre de Plein Air pour les enfants pendant les vacances d'été 2021 du lundi 05 juillet au vendredi 13 août 2021. Dans le cadre de cette organis
15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 située parallèlement à la Rue de l'Égalité, perpendiculairement à la Rue de la Croix-Rouge et connexe... entiares Soixante-Six décimilliares ; seule sera vendue la parcelle appartenant à la Commune de MORLANW
9. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
demandé au Conseil communal de MORLANWELZ d'en prendre acte. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* =
11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification. @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
très vétustes et fortement abîmées à de nombreux endroits causant des infiltrations d'eau importantes
13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
opulation des effets de la crise sanitaire ont engendré d'importants manques à gagner pour les clubs sp
18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
n des Villes et Communes de WALLONIE (U.V.C.W.) tiendra une Assemblée Générale Ordinaire (AGo) le 03 ju
19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
'Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) (TEC) tiendra une Assemblée Générale Ordinaire (AGo) le 09 ju
20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
-- L'Association d'Assurances Mutuelles ÉTHIAS tiendra une Assemblée Générale Ordinaire (AGo), dont le
21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

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