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- 5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
- t du plan d'actions, il y sera fait mention du calendrier projeté et de la méthode d'élaboration d'une ... tembre 2021 : **[Article 1]{.underline}** : de prendre connaissance des critères d'éligibilité des pro... nt, dans la PDU de la Ville bénéficiaire \> De prendre acte que les dépenses éligibles pourront couvri... ne}** : au vu de ces critères d'éligibilité, de prendre connaissance des fiches-actions du plan d'actio
- None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021
- ignation d’une institutrice ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004
- blics ; qu'à cet effet, elles doivent notamment prendre toutes les mesures nécessaires en vue de :\ -ga... tion territorial et économique et le bureau des amendes administratives, ont pris part à l'analyse et a
- 3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003
- À l'unanimité [Article 1er :]{.underline} de prendre acte de l'élection de plein droit de M en quali
- 7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp007
- ls il y aurait lieu de réserver du stationnement pendant la journée ; Considérant qu'au vu de la confi